Réglement d’usage de la marque Paysans de nature

La marque Paysans de nature a été déposée à l’Institut National de la Propriété Intellectuelle (INPI) en 2017, par la LPO Pays de la Loire. Elle a ensuite été cédée à l’association Paysans de nature quand celle-ci a été créée.

En 2024, nous avons aussi déposé à l’INPI la marque graphique (le logo), et nous en avons profité pour écrire un règlement d’usage de ces marques.

Petit clin d’œil à l’agence de comm Les Pieds sur Terre… qui a créé le logo.

Petit point de vigilance : les paysannes et paysans et les organisations adhérentes et/ou conventionnées peuvent utiliser le logo « membre du réseau Paysans de nature » sur leurs documents de communication (flyers, sites internet, affiches, vitrines de marché…) mais pas sur leurs étiquettes de produits vendus.

Le logo existe dans plusieurs couleurs (bistre, noir, blanc), en version grise, en noir et blanc, et dans plusieurs formats (jpg, png…).